Comptes de Faits
Mon Schilick à Moi
COMPTES DE FAITS
Les belles histoires commencent par : « Il était une fois » , celle-là ne le mérite pas.
Mais,
nous pourrions en introduction, rappeler que dans une saine démocratie,
l’opposition a mission de contrôler la majorité afin d’empêcher ses
dérives.
Episode I : « Avant les comptes, les faits »
16 mars 2008 : il en rêvait depuis 25 ans. Il est maire.
De mars à juin, les conseils municipaux se succèdent.
Septembre 2008 : Après s’être largement augmenté et saupoudré les amis, il se fait attribuer une « Indemnité pour Frais de Représentation »
Rien d’illégal. Le maire peut bénéficier d’indemnités pour frais de représentation, ayant pour objet de « couvrir les dépenses engagées à l’occasion de l’exercice de ses fonctions et dans l’intérêt des affaires de la commune. »
Pas illégal mais peu moral en période de crise. Comme un bonus de trader, par exemple.
Aux questions posées et aux avis contraires de l’opposition, il répond sur le ton agressif et autoritaire d’un potentat potentiel :
« … vous aurez beau hurler que cela ne doit pas se faire ainsi, j’exercerai ce mandat.. » , s’engageant entre autre à se soumettre au contrôle du Conseil Municipal, comme le précise la loi
Extrait du Conseil Municipal du 30/08/2008
16 décembre 2008 : Vote du budget primitif Inclus dans un document de 120 pages, une nouvelle ligne budgétaire (compte 6335 : « Frais de Représentation du Maire » ) apparaît, dotée de 3000€ pour l’exercice 2009.
23 juin 2009 : Vote du Budget supplémentaire
En 6 mois, les 3000€ annuels sont croqués.
Glissé dans un même document de 120 pages, et sans y faire mention, il fait inscrire un supplément de 5.000€ au compte 6335 : « Frais de Représentation du Maire »
Extrait du Budget supplémentaire : page 16
Soit une augmentation de 267%
De quoi naturellement s’étonner quand on est élu d’opposition et responsable.
Nous l’exprimons en demandant les explications qu’il s’était engagé à donner.
Extrait du Conseil Municipal du 23/06/2009
Notre demande fut posée sur un ton calme et mesuré.
Telle ne fut pas la réponse.
Sans doute piqué au vif, il mêle l’invective à un « humour à 2 balles » :
« …
Vous pourrez vitupérer tout ce que vous voudrez et me traiter
d’indécent, je vous dis M. KUTNER que c’est vous l’indécent…., je n’en
dîne ni n’en déjeune si vous voulez le savoir….Vous avez demandé
d’avoir le détail de mes dépenses au centime près (ce que nous n’avons pas fait), je vous dis tout de suite vous ne l’aurez pas. Si je bois un Coca-Cola vous direz que je suis Obama… »
Questions :
1 Pourquoi perdre son sang-froid ? Pourquoi cette agressivité ? De quoi a-t-il peur ?
2 Si
tout est transparent et clair, pourquoi vouloir interdire l’accès à des
documents publics et le contrôle par le Conseil Municipal, comme il s’y
était engagé ?
Tout se qui est fait avec l’argent public appartient au public.
Juillet 2009 : troublés par sa position, nous contactons la Cour Régionale des Comptes :
« Un maire peut-il interdire à ses élus, l’accès à des documents faisant l’objet d’une délibération ? »
Cette institution nous confirme que ce refus de présentation est illégal et que « Toutes pièces sur lesquelles des élus sont amenés à se prononcer, doivent être communiquées de plein droit »
Par lettre recommandée du 7 juillet 2009, nous le mettons en demeure de nous présenter l’intégralité des pièces, à défaut de saisir la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA).
Lettre Recommandée
Par lettre recommandée du 21 juillet, il ne pourra faire autrement que d’accéder à notre demande, comme la loi l’y oblige. 
Lettre du maire
3 août 2009 : 15h30 : L’intégralité des pièces nous est présentée.
Nous savons. Nous avons les réponses aux questions posées. Elles vont parfois au-delà de nos doutes.
Troublé, j’en parle à un ami, sage parmi les sages :
« Tu sais et en tant qu’élu tu dois rendre des comptes. Si tu te tais tu es complice »
Prochainement Episode 2 :
« Après les faits, les comptes »
Vous n’y verrez, contre toute attente, pas de Coca.Il n’est finalement pas Obama. Mais vous comprendrez pourquoi il ne tenait pas à voir publier ce compte...
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